Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de la Mairie de Santeuil.

 

Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2024 Mairie de Santeuil. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

  • Directeur de la publication :  Monsieur Florent AMBROSINO, Maire de Santeuil
  • Création et mise à jour des contenus :Mairie de Santeuil
  • Crédits photos : Mairie de Santeuil, sauf mentions spéciales
  • Le site de Santeuil est sécurisé/maintenu par ConseilGouz
  • Hébergement : OVH

La mairie de Santeuil décline toute responsabilité concernant le contenu des liens vers d’autres sites qui sont proposés à titre informatif.


Conformément au Réglement Général sur la Protection des Données n° 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), entré en vigueur le 25 mai 2018, notre politique de confidentialité a évolué.

Cliquez sur ce lien pour accéder à notre nouvelle politique de confidentialité.