PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 7 AVRIL 2014
Présents :
Pierre LEPRETRE, Marie-Anne CUSSOT, Dominique MARIE, Didier DUTAT, Caroline SERRAND MOY, Julien TANG, Hervé DUPUIS, Eric TACNET, Alain RENAUD, Florent AMBROSINO, Michel MOCHON, Marie-Jeanne DUCHENNE, Gisèle LOUVET, Daniel DA COSTA
Absents :
Jean-Christophe COWEZ (arrivé pour le vote du 2ème adjoint)
ELECTION DU MAIRE
Le Conseil Municipal adopte sans observation le procès verbal de la précédente réunion
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17, Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner Madame Gisèle LOUVET pour assurer ces fonctions. S'il n'y a pas d'observation, il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder à l'appel nominal.
Madame la Présidente rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 14
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
A obtenu : Mme CUSSOT Marie-Anne : quatorze voix 14
Mme CUSSOT Marie-Anne ayant obtenu l’unanimité est proclamée maire.
CREATION POSTE D’ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Madame le maire,
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, d’approuver la création de trois postes d'adjoints au maire
ELECTION DES ADJOINTS
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,
Vu les articles L. 2121-17, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du Code général des collectivités
territoriales ;
Après s’être assuré que le quorum est atteint ;
Après avoir, conformément aux articles L. 2122-7 et L. 2122-7-1 susvisés, voté à scrutin secret ; Elit :
Madame MARIE Dominique en tant que Premier Adjoint à 14 voix pour
Monsieur DUTAT Didier en tant que Deuxième Adjoint à 9 voix pour (Monsieur Jean-Christophe COWEZ est arrivé pour ce vote)
Monsieur LEPRETRE Pierre en tant que Troisième Adjoint à 9 voix pour
DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DES SYNDICATS
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de procéder à la désignation des délégués devant représenter la Commune aux divers syndicats :
Syndicat Intercommunal d’aménagement de la Vallée de la Viosne (S.I.A.V.V.)
Titulaires : Didier DUTAT, Alain RENAUD
Syndicat Intercommunal d’Electricité des 3 Cantons (SIERC)
Titulaires : Daniel DA COSTA, Julien TANG
Suppléant : Jean-Christophe COWEZ
Syndicat Intercommunal d’entretien de gestion et de fonctionnement du C.E.S de Marines et Vigny
Titulaire : Caroline SERRAND MOY
Suppléant : Eric TACNET
Syndicat Intercommunal de Musique du Vexin et Val d’Oise (SIMVVO)
Titulaire : Alain RENAUD
Suppléant : Pierre LEPRETRE
Syndicat Mixte de Gestion du PNR du Vexin Français
Titulaire : Gisèle LOUVET
Suppléant : Alain RENAUD
Syndicat Intercommunal d’Assainissement Autonome (S.I.A.A.)
Titulaires : Didier DUTAT, Gisèle LOUVET
Suppléant : Jean-Christophe COWEZ
Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de Viosne (SIEVV)
Titulaires : Jean-Christophe COWEZ, Alain RENAUD
Suppléant : Florent AMBROSINO
Syndicat Intercommunal d’Intérêt Scolaire Brignancourt/ Santeuil (SIIS)
Titulaires : Florent AMBROSINO, Eric TACNET, Julien TANG
Syndicat Mixte Départemental d’Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO)
Titulaire : Daniel DA COSTA
Suppléant : Julien TANG
Communauté de Commune Vexin Centre
Titulaire : Marie-Anne CUSSOT
Suppléant : Dominique MARIE
Syndicat Mixte de la Gestion de la fourrière du Val d’Oise
Titulaire : Michel MOCHON
Suppléant : Pierre LEPRETRE
Syndicat Intercommunal de la Brigade Gendarmerie
Titulaire : Didier DUTAT
Suppléant : Michel MOCHON
Syndicat d’Initiative du Val de Viosne
Titulaire : Dominique MARIE
SMIRTOM
Titulaire : Marie-Anne CUSSOT
Suppléant : Dominique MARIE
DESIGNATION DES COMMISSIONS ET DE LEURS MEMBRES
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de procéder à la désignation de ses membres devant siéger au sein des diverses commissions communales :
Commission : communication, numérique et festivités
Dominique MARIE, Caroline SERRAND MOY, Julien TANG, Alain RENAUD, Florent AMBROSINO, Jean-Christophe COWEZ, Michel MOCHON, Marie-Jeanne DUCHENNE
Commission : assainissement, urbanisme et extérieurs du village
Didier DUTAT, Caroline SERRAND MOY, Hervé DUPUIS, Eric TACNET, Alain RENAUD, Jean-Christophe COWEZ, Gisèle LOUVET, Daniel DA COSTA
Commission : personnel communal, entretien du village et budget de la commune
Pierre LEPRETRE, Hervé DUPUIS, Eric TACNET, Florent AMBROSINO, Jean-Christophe COWEZ, Michel MOCHON, Daniel DA COSTA
Commission d’Appel d’Offre
Titulaires : Didier DUTAT, Gisèle LOUVET, Daniel DA COSTA
Suppléants : Eric TACNET, Dominique MARIE, Jean-Christophe COWEZ
Commission communale d’action sociale (CCAS)
4 conseillers : Caroline SERRAND MOY, Alain RENAUD, Michel MOCHON, Marie-Jeanne DUCHENNE
4 membres nommés par le Maire : France KATOLA, Martine MARCEL, Nicole PLANTEC, Mireille THIERRY
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 17 avril 2014